Market place du sport à Lyon et bientôt dans votre ville.

La rencontre du sport et de l'entreprise

Mentions Légales

MENTIONS LEGALES 
Le présent site internet http://icisport.fr/ (ci-après le « Site ») et ses sous domaines est édité par la société Envisport, immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 79 2935462 dont le siège social se situe au 1 Boulevard Vivier Merle à LYON, au capital de 10000 euros et dont le numéro individuel d'identification fiscale (numéro de TVA intracommunautaire) est le FR 29 792935462 (Ci-après « Envisport ») 


1.    POUR CONTACTER ENVISPORT : 
Par courriel : info.icisport.fr
Par téléphone : 06 46 00 53 07    


2.    RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Le responsable de la publication est M.Mondot.


3.    HÉBERGEUR 

L'hébergeur du Site est la société OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.


4.    CRÉDITS 
Pour la partie icisport.fr
Design Graphique adb-studio.fr
Développement web leonlacom.com
Photos page d'accueil christopheboulair.com

Pour la partie nous.icisport.fr

sobizzz.com

5.    LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet.
Les liens vers ces autres ressources peuvent vous faire quitter le Site. 
Ces sites n’étant pas édités par le responsable du présent Site, le directeur de publication ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
Sans autorisation expresse d’Envisport, il est impossible de créer un lien vers toute page de ce Site. Tout site souhaitant établir un lien vers le Site  devra demander une autorisation expresse d’Envisport après, le cas échéant, avoir répondu à toute demande d’informations préalable. 
Dans l’hypothèse d’une autorisation expresse par Envisport, il convient d’afficher le Site dans un nouvel onglet du navigateur. 
Dans tous les cas, Envisport se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du Site.


6.    PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale du Site, de ses Services et tous les éléments les composant (tels que notamment formes, logos, noms de domaine, photographies, images, textes) sont la propriété exclusive d’Envisport et/ou de ses partenaires.
Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, et notamment le droit d’auteur. Toute personne et notamment l’utilisateur des Services ne pourra utiliser ces éléments que dans le cadre des Conditions Générales d’Utilisation ci-après.  

Toute reproduction totale ou partielle du Site et/ou des éléments les composant (tels que décrits ci-dessus) par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse d’Envisport est dès lors interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.